Qu’est ce que l’ostéopathie ?

Article 1. Site édité par : Cabinet Prado – Barnabé

Nom de la société : MADAME ELODIE DOUSSET
Siège social : 4 RUE FRANCOIS SCARAMELLI à MARSEILLE 12
Numéro de téléphone : 06 16 13 24 15
Nom du responsable de la rédaction du site :Elodie Dousset
Structure juridique : Ent. Libérale
Numéro de SIREN : 52992842600020
Code APE : 8690E
Numéro TVA : prof de santé non assujettis à TVA art. 293b du CGI

Article 2. Information concernant l’hébergement

OVH SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Directeur de la publication : Octave KLABA

Article 3. Information concernant l’agence  

MY JUNGLY EURL au capital de 50 000 €
RCS Paris – 528 145 477
Code APE 7021Z
Siège social : 92 avenue des ternes – Paris (17) – France.

Article 4. Informatique et libertés

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Conformément aux dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative aux fichiers, à l’informatique et aux libertés, les utilisateurs authentifiés disposent d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles les concernant. Ce droit s’exerce soit en en modifiant ses informations personnelles en ligne soit par prise de contact auprès du siège social de l’entreprise référencé ci-dessus.

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Article 7.Signalement de contenu illicite

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Merci de signaler toute publication faite sur notre site ou en lien avec notre entreprise et étant manifestement illicite (crimes contre l’humanité, pédophilie, antisémitisme, racisme, phishing).

Dans toute autre situation, envoyez un courrier recommandé au service juridique de notre entreprise en suivant les indications de la loi LCEN de juin 2004.

Article 8. Propriété intellectuelle  / Droits concédés aux utilisateurs

Notre société et/ou ses partenaires sont les titulaires exclusifs de tous les droits de propriété intellectuelle portant tant sur la structure que sur le contenu du site et ce dans le monde entier.

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Nonobstant les droits de reproduction et de stockage tels que strictement définis ci-dessus, et sauf autorisation préalable et expresse de notre entreprise, l’internaute s’interdit de reproduire et/ou d’utiliser les marques et logos présents sur le site, ainsi que de modifier, copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter et diffuser dans un format numérique  ou autre, tout ou partie des informations, textes, photos, images, vidéos et données présentes sur ce site. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

Article 9.Limitation de responsabilité

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